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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGATINE
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BEBE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE DE FRANCE
NOUGATINE, SAS

Numéro de dépôt :
4083942
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2024
BEBE DE FRANCE de NOUGATINE

Présentation de la marque BEBE DE FRANCE

Déposée le 14 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEBE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUGATINE domicilié(e) ZONE DES 2 B, 150 CHEMIN DE DERONTET - 01360 - BELIGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 180 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUGATINE, Mme BEAULIEU GINETTE domicilié(e) ZONE DES 2 B, 150 CHEMIN DE DERONTET - 01360 - BELIGNEUX - France.

La marque BEBE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE DE FRANCE est expirée depuis le 14 avril 2024.

NOUGATINE a également déposé les autres marques suivantes : L'INNOVATION NATURELLEMENT , NOUGATINE , Lamamour , BISCOTTINE , NOUGATINE


NOUGATINE, SAS - ZONE DES 2 B, 150 CHEMIN DE DERONTET - 01360 - BELIGNEUX - France - SIREN 334180965


NOUGATINE, Mme BEAULIEU GINETTE - ZONE DES 2 B, 150 CHEMIN DE DERONTET - 01360 - BELIGNEUX - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Coussins ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.